Transports
« L’organisation d’une sortie scolaire induit souvent un déplacement en autocar. Bien que ce moyen de transport soit l’un des plus sûrs, il convient, néanmoins, d’être particulièrement vigilant. Pour les trajets de longue durée, on privilégiera le transport en train. » Bulletin Officiel Hors-Série du 23 Septembre 1999.
Pour les classes du Haut-Rhin
Les élèves peuvent être amenés et/ou recherchés par les parents à leur classe de découverte, au centre, en véhicule privé.
L’enseignant peut également choisir un transport par autocar. Deux cas sont possibles :
- 1er cas : Le transport est organisé par le centre d’accueil
Au moment de la constitution du dossier de demande d’autorisation : l’organisateur de la sortie ou le centre d’accueil en charge du transport remplit le formulaire « fiche d’information transport » F1/99 sur laquelle figure obligatoirement le numéro d’inscription au registre préfectoral pour les entreprises de transport public routier de personnes. - 2ème cas : L’organisateur de la sortie -enseignant ou directeur d’école- fait lui-même appel à une entreprise de transport
Celle-ci doit être inscrite au registre préfectoral des sociétés de transport (autorisées à exécuter des transports occasionnels). Le formulaire F1/99 sera à joindre au dossier pour l’Inspection Académique.
Important : chaque déplacement devra faire l’objet d’un formulaire dûment renseigné.
Pour les classes du Bas-Rhin
La note du 25 juin 2009 adressée à tous les établissements du premier degré du Bas-Rhin précise que « seuls les transports par le train ou ceux assurés par un transporteur autorisé seront accordés ».
Joindre au dossier pour l’Inspection Académique la fiche d’information sur les transports, y compris pour chaque déplacement sur place.
Pour les classes Hors Alsace
Nous contacter au 03 69 99 10 10.
Remarques :
Le transport commence au moment de la prise en charge effective des enfants et s’achève au moment du retour lorsque tous les enfants sont repris par leurs parents ou leur responsable légal.
Pour un transport en bus : exiger du transporteur que le nombre de personnes participant à la sortie ne dépasse pas le nombre de places assises, hors strapontins.
Pour un voyage en train : les PEP Alsace peuvent organiser le voyage, sur simple demande.
